Conseil Municipal
Prochaine réunion de Conseil Municipal
Réunion de Conseil Municipal le jeudi 13 décembre 2018 - 20h30 - salle du Conseil
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 9 novembre 2018
- Maintien de Monsieur Fabien GOUGEON au poste d'adjoint
- (Sous réserve de la décision de retrait de la délégation) Election d’un nouvel adjoint
- Modification des statuts de la Communauté de Communes Terroir de Caux : retrait des compétences eau et assainissement
- PAVE – Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics
- Demande de subvention 2018
- Convention de mise à disposition du bâtiment de la crèche halte-garderie
- Admission en non-valeurs
- Informations et questions diverses.
Procès-verbaux des réunions de Conseil Municipal
Pv du 9 novembre 2018 (328.62 Ko)
Pv du 14 septembre 2018 (507.89 Ko)
Pv du 22 juin 2018 (574.32 Ko)
Pv du 17 avril 2018 (337.49 Ko)
Pv du 27 fevrier 2018 (230.59 Ko)
Pv du 15 decembre 2017 (530.95 Ko)
Pv du 15 septembre 2017 (216.61 Ko)
Pv du 20 juin 2017 (101.99 Ko)
Pv du 4 mai 2017 (496.72 Ko)
Pv du 13 avril 2017 (575.6 Ko)
Pv du 7 avril 2017 (519.56 Ko)
Pv du 9 fevrier 2017 (385.47 Ko)
Budget communal
L'article L 2313-1 du Code Général des Collecivités Territoriales prévoit qu'une note de présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles soit jointe tant au compte administratif, qu'au budget primitif afin de permettre aux citoyens d'en saisir les enjeux.
- Note Compte Administratif 2016 Note de presentation ca 2016
- Note Budget Primitif 2017 Note de presentation bp 2017
Date de dernière mise à jour : 12/12/2018